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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE
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SMITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMITS
KITCH FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97666872
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2007

Présentation de la marque SMITS

Déposée le 25 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE domicilié(e) 43 rue Francis Garnier Z.A. Alfred Doney, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 165 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice PASCUAL KITCH FRANCE S.A.R.L. - France.

La marque SMITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMITS est expirée depuis le 25 février 2007.

KITCH FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POOL SERVICE , Clear Pool , MUSKIN , POOLS , SAN MARINA , TOI , SWIM'N PLAY


KITCH FRANCE S.A.R.L. - 43 rue Francis Garnier Z.A. Alfred Doney, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 378165047


Fabrice PASCUAL KITCH FRANCE S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

- Ballons de plage en polychlorure de vinyle - Ballons de sport en cuir synthétique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].